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Retour d’expérience des inondations des 14 et 15 juillet 2021
TORTEROTOT, Jean-Philippe

DIEDERICHS, Olivier

CATOIRE, Serge

LOUVIAU, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: août 2023 Mise en ligne: oct. 2023 Affaire n°014291-01
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Mobilisation des autorités environnementales lors de l’élaboration des projets, plans et programmes – phase amont dont cadrage préalable
MOTYKA, Vincent

GRATADOUR, Philippe

LEDENVIC, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°014756-01
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Référentiel adapté aux enjeux de l’évaluation socio-économique des projets de transport - La prise en compte de l’empreinte carbone des infrastructures de transport
MOTYKA, Vincent

MASSONI, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022 Mise en ligne: avr. 2023 Affaire n°014289-01
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Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence
AURICOSTE, Isabelle

DE COMARMOND, Hélène

DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013246-01
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Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales
LE COZ, Christian

PY, Michel

DUBOST, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: mars 2020 Affaire n°012747-01
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Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe

HELBRONNER, Charles

LAVERGNE, Richard

BOUGON, Paul

LIDSKY, Vincent

GAZZANO, Jérôme

THOMAZEAU, François

BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°012244-P
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Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France
REBEYROTTE, Eric

MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°010963-01
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L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne
HUMBERT, Pascale

GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008362-01
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Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales)
LAVOUX, Thierry

FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007411-01
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre

D'AUBREBY, Marc

RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-01
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Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental
DURAND, François

BOUVIER, Michel

GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007058-01
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L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne
HERNU, Hélène

KBAIER, Rouchdy

PELLETIER, Fabienne

PUECH, Patrick

ROCHET, Pierre

ROCHARD, Joël

CASTEIGTS, Michel

JULLIEN, Bernard

BALAY, Louis-Pierre

DE FURST, Xavier

GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°007223-01
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L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude

HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°007119-01
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Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)
LAFONT, Jean

LAVOISIER, Alain

WAUTERS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004104-01
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